NETWORK 90
Présentation de la marque NETWORK 90
Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL CONTROL AUTOMATION FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETWORK 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NETWORK 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWORK 90 est expirée depuis le 17 décembre 2000.
INTERNATIONAL CONTROL AUTOMATION FINANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21